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  • Guide du Plan de classification uniforme des documents

    2011-2-3 · Santé et des Services sociaux, est donc heureux de vous présenter ce plan de classification uniforme des documents du Ministère et de vous expliquer sa procédure d'application. Nous vous proposons également un guide de gestion pour faciliter la

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  • Plan de classification des documents - Cégep de Saint ...

    2019-3-9 · PROCÉDURE DE CLASSIFICATION Intégration des documents Tous les documents administratifs produits ou reçus (du Cégep) sont classés selon le plan de classification du Cégep. Les documents actifs sont automatiquement intégrés au système de classification tandis que les documents semi-actifs peuvent être transférés aux archives.

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  • La classification des fonctions : procédures | CGSLB

    L’objectif avoué du texte était et est toujours la réussite des projets de pondération et classification de fonctions par le biais d’un processus paritaire. Ce résultat doit être accepté durablement, aussi bien par les travailleurs que par l’organisation (l’entreprise). Les 9 points du Protocole sont intégralement repris en annexe.

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  • La pondération de fonctions et la classification de

    2015-10-22 · 10 > classification DE fonctions Enfin, une classification désuète et peu identifiable permet une application « flexible » (en faite, arbi-traire) avec d’amples possibilités d’interprétation et des plaintes rendues difficiles (par ex. une classe 3

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  • GUIDE DE PROCEDURES - equipement.gov.ma

    2015-6-2 · système de qualification et de classification des entreprises de bâtiment et de travaux publics et des aêtés d’application n° 1394-14 et 1395-14 du 27 Chaabane 1435 (23 juin 2014) . Ce guide a été établi suite à la publication et la mise en application des deux arrêtés susvisés.

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  • Codification des documents - PQB

    2017-5-4 · • Maintenir une information des indices de ce document 2. Codification : • Procédures: PP où : o PP est le numéro séquentiel des procédures de 02 à 99 Par exemple procédure 02 = procédure 02 "Maîtrise des documents et des enregistrements" • Instructions (liste, fiche, modèle) PPVV où : o PP est le numéro de la procédure

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  • PROCEDURE DE SELECTION ET EVALUATION DES

    2018-1-20 · Procédure Sélection et évaluation des fournisseurs et des sous-traitants Révision : 0 N° : PROC21 Page : 4/4 Les responsables de fabrication peuvent remettre en cause un fournisseur ou un sous-traitant pour le

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  • Directive sur les griefs de classification- Canada.ca

    2020-5-6 · A.2.17 Aux fins de la tenue d’une audience de grief de classification conformément au paragraphe 4.4.1 de la directive, les documents ci‑dessous doivent être envoyés à chaque membre du comité de règlement des griefs de classification et au plaignant ou au représentant de celui‑ci, s’il y a lieu, au moins 21 jours avant la date de ...

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  • gravité des procédures - European Commission

    2016-6-20 · ou "sévère" sur la base des critères de classification énoncés à l’annexe VIII.» la procédure est conforme à l’avis Article 16, paragraphe 1 er , point d): « vétérinaire, en prenant en considération le sort de l’animal concerné sur toute sa

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  • Classification de la variation | AFMPS

    Classification de la variation. La variation est classée selon les « Lignes directrices concernant les caractéristiques des différentes catégories de modifications des termes d’une autorisation de mise sur le marché pour des médicaments à usage humain et des médicaments vétérinaires. (link is external) ». 1. Modifications d ...

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  • Modèle de politique de classification des données

    Procédure de classification des données. Décrivez chaque procédure de classification des données étape par étape. Précisez qui effectue chaque étape, comment la sensibilité des données est évaluée, ce qu’il faut faire lorsque les données ne correspondent pas à une catégorie établie, etc.

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  • La pondération de fonctions et la classification de

    2015-10-22 · 10 > classification DE fonctions Enfin, une classification désuète et peu identifiable permet une application « flexible » (en faite, arbi-traire) avec d’amples possibilités d’interprétation et des plaintes rendues difficiles (par ex. une classe 3

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  • I, IIa, IIb, III: Les classes de dispositifs médicaux

    2014-9-12 · L’annexe IX de la directive Européenne 93/42/CEE définit le système de classification. L’annexe IX de la directive 93/42/CEE sur les DM définit les critères utilisés pour la classification, vous pouvez vous reporter au guide MEDDEV 2.4/1 rev.9 qui apporte des précisions et des exemples pour chaque point de l’annexe. Pour finir, la commission

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  • GUIDE DE PROCEDURES - equipement.gov.ma

    2015-6-2 · système de qualification et de classification des entreprises de bâtiment et de travaux publics et des aêtés d’application n° 1394-14 et 1395-14 du 27 Chaabane 1435 (23 juin 2014) . Ce guide a été établi suite à la publication et la mise en application des deux arrêtés susvisés.

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  • PROCEDURE DE SELECTION ET EVALUATION DES

    2018-1-20 · Procédure Sélection et évaluation des fournisseurs et des sous-traitants Révision : 0 N° : PROC21 Page : 4/4 Les responsables de fabrication peuvent remettre en cause un fournisseur ou un sous-traitant pour le

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  • Bonnes pratiques 9 : Classification de l’information ...

    2018-1-21 · C’est le ‘propriétaire’ de l’information qui décide des règles de classification, mais le schéma utilisé sera diffusé par une directive dans toute l’organisation. Tout le monde travaille donc dans le même sens : même nombre de niveaux, même

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  • Codification des documents - PQB

    2017-5-4 · • Maintenir une information des indices de ce document 2. Codification : • Procédures: PP où : o PP est le numéro séquentiel des procédures de 02 à 99 Par exemple procédure 02 = procédure 02 "Maîtrise des documents et des enregistrements" • Instructions (liste, fiche, modèle) PPVV où : o PP est le numéro de la procédure

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  • Codification des documents - PQB

    2017-5-4 · Ce numéro de document sert a : • identifier chaque document • montrer (créer) des liens vers d'autres documents • maintenir une information des indices de ce document 2. Codification : • Procédures : PP où : o PP est le numéro séquentiel des procédures de 01 à 99 Par exemple procédure PR 01 = procédure 01 "Maîtrise des documents"

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